Un nouvel outil pour mieux connaître son sous-sol: le cadastre géologique

Le cadastre géologique, un outil permettant aux communes de mieux connaître leur sous-sol

La création d’un cadastre géologique informatisé dans le Canton de Vaud a pour objectif de systématiser la récolte et la pérennisation des informations concernant le patrimoine géologique vaudois. Il permettra de transmettre et conserver les informations géologiques, géotechniques et hydrogéologiques issues de sondages mécaniques (forages, fouilles, etc.) opérés dans le canton, et il permettra également d’améliorer la connaissance du sous-sol dans des domaines touchant à des problématiques variées comme les sites pollués, la protection des eaux souterraines, la géothermie ou encore la planification tridimensionnelle du territoire. Sa mise en œuvre a pour base légale la loi sur le cadastre géologique (LCG), entrée en vigueur le 1er juillet 2008. Cette loi a pour objectif de garantir la pérennisation de toutes nouvelles données de sondages effectuées sur le territoire cantonal. Elle instaure également une obligation d’annonce préalable à toute opération de sondage.

De nombreuses informations sont déjà disponibles

Actuellement, le cadastre géologique contient plus de 4’000 sondages.

Mises à part quelques exceptions (données avec statut confidentiel), ces données sont publiques. Il est ainsi possible de consulter, à partir du site www.geocad1.vd.ch, des relevés originaux ou des fiches de sondage (voir figure ci-dessus). Ponctuellement, les communes (de même que leurs habitants) peuvent obtenir des informations sur la profondeur, l’épaisseur ou la nature des différents terrains constituant leur sous-sol.

Elles pourront par exemple prendre connaissance de l’implantation des sondes géothermiques sur leur territoire, et diverses études mandatées par les communes pourront également profiter de la disponibilité de ces informations.

Prochainement, ces informations pourront également être consultées à partir du guichet cartographique cantonal (www.geoplanet.vd.ch).

Il est important de préciser que les données du cadastre géologique ne jouissent pas de la foi publique. Ainsi ni l’Etat de Vaud, ni les bureaux fournisseurs de données ne pourront être rendus responsables d’éventuels dommages résultant de l’utilisation et de l’exploitation des données provenant du cadastre géologique.

La collecte et la pérennisation des connaissances du sous-sol passent par les communes

La loi sur le cadastre géologique instaure une obligation de transmission des relevés de sondages, depuis le 1er juillet 2008.

Tous les sondages effectués antérieurement peuvent être transmis, mais ils ne font pas l’objet d’une obligation de transmission. Par conséquent, et afin que ce cadastre puisse rapidement contenir un nombre satisfaisant d’informations, les collectivités publiques (canton, communes) sont appelées à participer à la collecte de données de sondages effectuées avant l’entrée en vigueur de la loi.

Les communes ont ainsi un rôle important à jouer, soit parce qu’elles sont elles-mêmes détentrices de relevés de sondages (figurant dans des expertises/rapports), soit parce qu’elles mandatent des bureaux privés pour des études qui font appel à la consultation d’anciennes données de sondages.

Par conséquent, il peut être recommandé:

• de transmettre au cadastre géologique tout relevé de sondage, antérieur au 1er juillet 2008 et dont les communes sont en possession (documents à envoyer à l’adresse figurant ci-après);
• de préciser, lors de l’octroi de nouveaux mandats par les communes, que les anciens relevés de sondages consultés dans le cadre de nouvelles études doivent être renseignés dans le cadastre géologique.

Perspectives

Pour l’instant, le cadastre géologique ne concerne «que» les données de sondage. Mais ultérieurement, ce cadastre géologique pourrait évoluer pour devenir une plate-forme de centralisation et/ou de documentation concernant également tous les rapports/expertises géologiques publiques. Cela permettrait ainsi de bénéficier d’une mise à jour continue des connaissances, afin d’en tenir compte dans les différents processus de gestion du sous-sol. En fonction de la qualité et de la densité des informations disponibles, il sera possible de faire interagir ces informations les unes avec les autres. Plusieurs projets d’importance cantonale et communale en profiteront: cartes des sols de fondation liées au risque sismique, cartes des secteurs de protection des eaux, cadastre géothermique, cartes des dangers naturels, etc. A moyen terme, c’est donc une gestion tridimensionnelle du sous-sol qui pourrait progressivement être mise en place.

La pérennisation de ces données et leur interaction représentent ainsi une plus-value majeure pour les collectivités publiques et une composante importante pour une gestion durable du territoire.

_{Office de l'information sur le territoire (OIT)}