Responsabilité des communes : Entretien des engins et équipements sportifs

Les engins fixes des salles de gymnastique (anneaux, barres fixes, cordes à grimper, espaliers, perches, cadres suédois, structures artificielles d’escalade, panneaux de basketball) doivent être soumis à un contrôle bisannuel, voire annuel en cas d’utilisation intense. Le contrôle est effectué par des instances reconnues par le Service de l’éducation physique et du sport, en principe des entreprises de fabrication ou d’installation spécialisées.

La fréquence des contrôles des engins mobiles (barres parallèles, caissons, tapis, etc.) ainsi que le choix des mandataires sont laissés à l’appréciation des prorpiétaires des installations. Un nettoyage des tapis et matelas est également souhaitable.

Dans les piscines, les fonds mobiles doivent être soumis à un contrôle annuel au minimum. Les autres équipements néces-sitant contrôle et maintenance (matériel et équipements de secours, lignes de nage flottantes, planches élastiques et fixations (plongeoirs), toboggans aquatiques, installations techniques, moyens de levage des fûts de produits de désinfection, etc.) doivent être contrôlés périodiquement.

Les équipements de plein air doivent bénéficier de l’entretien courant.

Les installations mobiles extérieures (panneaux de basketball, buts de football et de handball) doivent être solidement arrimées au sol. L’absence de cette précaution peut être la cause d’accidents graves.

_{Service de l'éducation physique et du sport (SEPS)}